Répertoire des textes de loi et documents stratégiques sur le travail d’intérêt général au Togo Répertoire des textes de loi et documents stratégiques sur le travail d’intérêt général au Togo Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #Justice juvénile #Togo #Travail d'intérêt général #Droit Types : Lois Compilation BICE Liens : Version BICE, 2025, > Détails du document <
Répertoire des textes de loi et documents stratégiques sur le travail d’intérêt général en Côte d’Ivoire Répertoire des textes de loi et documents stratégiques sur le travail d’intérêt général en Côte d’Ivoire Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #Côte d'Ivoire #Justice juvénile #Travail d'intérêt général #Droit Types : Lois Compilation BICE Liens : Version BICE, 2025, > Détails du document <
Répertoire des textes de lois relatifs aux alternatives à la privation de liberté, notamment le travail d’intérêt général et les prestations communautaires en République Démocratique du Congo Répertoire des textes de lois relatifs aux alternatives à la privation de liberté, notamment le travail d’intérêt général et les prestations communautaires en République Démocratique du Congo Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Compilation #Justice juvénile #RD Congo #Travail d'intérêt général #Droit Types : Lois Compilation BICE Liens : Version BICE, 2025, > Détails du document <
Décision d’habilitation n°002/MJDH/DACP/BTIG Décision d’habilitation n°002/MJDH/DACP/BTIG Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Côte d'Ivoire #Justice juvénile #Travail d'intérêt général #Droit Types : Documents externes Actes Liens : Version Le Président de la République de Côte d'Ivoire, 2025, > Détails du document <
Compilation de recommandations pertinentes dans le cadre du projet Enfance sans Barreaux EsB3 au Togo Compilation de recommandations pertinentes dans le cadre du projet Enfance sans Barreaux EsB3 au Togo Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #ECL (Enfant en conflit avec la loi) #Justice juvénile #Rapport #Recommandation #Togo #Travail d'intérêt général #Comité des droits de l'enfant #Conseil des droits de l'homme #Enfant en conflit avec la loi Types : Documents externes Compilation Liens : Version 2012, 2016, 2022, 2023, , > Détails du document <
Compilation de recommandations pertinentes dans le cadre du projet Enfance sans Barreaux EsB3 en République démocratique du Congo Compilation de recommandations pertinentes dans le cadre du projet Enfance sans Barreaux EsB3 en République démocratique du Congo Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #ECL (Enfant en conflit avec la loi) #Justice juvénile #Rapport #RD Congo #Recommandation #Travail d'intérêt général #Comité des droits de l'enfant #Conseil des droits de l'homme #Enfant en conflit avec la loi Types : Conseil des droits de l'homme Convention relative aux droits de l'enfant (CDE) Documents externes Compilation Liens : Version 2017, 2019, > Détails du document <
Compilation des interventions auprès du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies lors de ses 57ème, 58ème, 60ème et 61ème sessions en 2025-2026 du BICE dans le cadre du projet « Enfance sans Barreaux 3 » Compilation des interventions auprès du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies lors de ses 57ème, 58ème, 60ème et 61ème sessions en 2025-2026 du BICE dans le cadre du projet « Enfance sans Barreaux 3 » Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #Justice juvénile #Travail d'intérêt général #Conseil des droits de l'homme #Plaidoyer Types : Communications du BICE Conseil des droits de l'homme Documents BICE Intervention du BICE BICE Liens : Version BICE, 2025-2026, > Détails du document <
Compilation des recommandations pertinentes de l’administration de la justice et des TIG en Côte d’Ivoire Compilation des recommandations pertinentes de l’administration de la justice et des TIG en Côte d’Ivoire Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Compilation #Côte d'Ivoire #Juge des enfants #Justice juvénile #Recommandation #Travail d'intérêt général #Comité des droits de l'enfant #Conseil des droits de l'homme Types : Compilation BICE Liens : Version BICE, 2019, 2024, > Détails du document <
Circulaire n°004/MJDH/CAB du 29 juin 2023 portant mise en œuvre du décret n°2021-241 du 26 mai 2021 déterminant les modalités d’exécution de la peine de travail d’intérêt général Circulaire n°004/MJDH/CAB du 29 juin 2023 portant mise en œuvre du décret n°2021-241 du 26 mai 2021 déterminant les modalités d’exécution de la peine de travail d’intérêt général Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Alternative à la détention #Côte d'Ivoire #Justice juvénile #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi #Instruments juridiques Types : Documents externes Documents juridiques Lois Actes Liens : Version Le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice de Côte d'Ivoire, 2023, > Détails du document <
Rapport de synthèse de la conférence de clôture de EsB3 sur la justice réparatrice et la réinsertion durable des enfants en conflit avec la loi en Afrique Rapport de synthèse de la conférence de clôture de EsB3 sur la justice réparatrice et la réinsertion durable des enfants en conflit avec la loi en Afrique Catégories : Justice juvénile Résilience Étiquettes : #Afrique #Alternative à la privation de la liberté #Côte d'Ivoire #ECL (Enfant en conflit avec la loi) #Justice juvénile #Justice réparatrice #Justice restaurative #Médiation #Psychosocial #Rapport #RD Congo #Récidive #Réinsertion #Réparation #Répétition #Résilience #Togo #Travail d'intérêt général #Parentalité responsable et positive Types : Actes Note Résumé Liens : Version BICE, 2025, > Détails du document <
Ensemble de règles minima des Nations Unies concernant l’administration de la justice pour mineurs (Règles de Beijing) Ensemble de règles minima des Nations Unies concernant l’administration de la justice pour mineurs (Règles de Beijing) Catégories : Justice juvénile Instruments Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Détention #Justice réparatrice #Médiation #Prévention de la délinquance #Réinsertion #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi #Règles Types : Nations Unies Conventions et Déclarations Liens : FR EN ES Nations Unies, 1985, > Détails du document <
Communication écrite sur la nécessité d’une justice juvénile réparatrice respectueuse des droits de l’enfant et orientée vers la réinsertion Communication écrite sur la nécessité d’une justice juvénile réparatrice respectueuse des droits de l’enfant et orientée vers la réinsertion Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Justice juvénile #Justice réparatrice #Réinsertion #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi Types : Communications du BICE Conseil des droits de l'homme Intervention du BICE Liens : Version FR > Détails du document <
L’accès à la justice dans la promotion et la protection des droits des peuples autochtones – Étude du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones (A/HRC/24/50) L’accès à la justice dans la promotion et la protection des droits des peuples autochtones – Étude du Mécanisme d’experts sur les droits des peuples autochtones (A/HRC/24/50) Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Détention #Justice juvénile #Justice réparatrice #Médiation #Prison #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi Types : Nations Unies Rapports Liens : Version FR > Détails du document <
Bonnes pratiques relatives à la justice pour enfants (Afrique), 2017-2021 Bonnes pratiques relatives à la justice pour enfants (Afrique), 2017-2021 Catégories : Justice juvénile Résilience Étiquettes : #Afrique #Alternative à la privation de la liberté #Côte d'Ivoire #Détention #Justice juvénile #Justice réparatrice #Mali #Médiation #Peine alternative #Prévention de la délinquance #RD Congo #Récidive #Réinsertion #Répétition #Togo #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi Types : Documents BICE Publications du BICE Bonne pratique Capitalisation Liens : Version FR > Détails du document <
Déclaration finale du Congrès international du BICE sur la « justice juvénile: quelle approche socio-éducative? » 2013 Déclaration finale du Congrès international du BICE sur la « justice juvénile: quelle approche socio-éducative? » 2013 Catégories : Justice juvénile Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Détention #Justice juvénile #Justice réparatrice #Médiation #Réadaptation #Récidive #Réinsertion #Répétition #Travail d'intérêt général #Déclaration #Enfant en conflit avec la loi Types : Documents BICE Publications du BICE Liens : Version FR > Détails du document <
Bonnes pratiques sur l’accès des enfants à la justice, 2014 Bonnes pratiques sur l’accès des enfants à la justice, 2014 Catégories : Justice juvénile Résilience Étiquettes : #Afrique #Alternative à la privation de la liberté #Amérique latine #Bonne pratique #Côte d'Ivoire #Détention #Guatemala #Justice juvénile #Justice réparatrice #Mali #Médiation #Peine alternative #Pérou #RD Congo #Réadaptation #Réinsertion #Répétition #Résilience #Togo #Travail d'intérêt général Types : Documents BICE Publications du BICE Liens : Version FR > Détails du document <
Lexique pédagogique assorti de cas pratiques commentés sur la justice pour enfants Lexique pédagogique assorti de cas pratiques commentés sur la justice pour enfants Catégories : Justice juvénile Formations Étiquettes : #Alternative à la privation de la liberté #Détention #Juge pour enfants #Justice juvénile #Justice réparatrice #Manuel #Médiation #Peine alternative #Récidive #Réinsertion #Répétition #Travail d'intérêt général #Enfant en conflit avec la loi Types : Documents BICE Publications du BICE Liens : Version FR > Détails du document <
